Comment gèrer l’intégration des réfugiés au niveau local ? Voici une liste avec les fonds européens disponibles Depuis le début de la crise des réfugiés, les collectivités territoriales – des petits villages aux grandes villes, provinces, comtés et régions – ont fourni, de façon immédiate, aux réfugiés des abris, de la nourriture, des services de santé et de l’aide sociale, souvent sans le soutien et sans coordination avec les autorités nationales.
rnA l’heure où les collectivités européennes assument la relocalisation de 160 000 réfugiés elles se demandent de quels moyens disposeront-elles pour assurer leur intégration et inclusion sociale.
rnDans le but d'apporter une réponse à cette question, l’association bruxelloise de collectivités territoriales (AVCB-VSGB) a publié un article sur les différents programmes et appels à projets européens, dont les villes et communes pourront en bénéficier.*
Que trouve-t-on dans cette liste ?
rnAvec un budget global (2014-2020) de 3137 millions d’euros, le Fonds "asile, migration et intégration" représente le principal programme destiné à la gestion des flux migratoires et à la mise en œuvre d’une politique commune en matière d’asile, d’intégration et de migration.
rnCependant, d’autres fonds européens sont disponibles pour les communes et les régions pour assurer l’intégration des réfugiés et des migrants :
rnC’est le cas du Fonds européen de développement économique régional (FEDER), avec un budget de 20 milliards d’euros pour la période 2014-2020. Notamment lié au logement et à l’urbanisme, le fonds FEDER soutient l’intégration des refugiés, par exemple, via l’investissement dans des infrastructures éducatives ou la régénération urbaine de zones dans lesquelles sont concentrés des migrants et réfugiés.
rnLes collectivités européennes pourront également accéder au Fonds Social Européen (FSE), pour améliorer les conditions de travail des migrants et réfugiés qui se trouvent en Europe.
rnDans une résolution adopté lors de son Comité Directeur, de décembre 2015, le CCRE a déclaré qu’au-delà des mécanismes de financement, il faudrait développer davantage le principe de partenariat et l’esprit de codécision entre l’UE, les gouvernements nationaux, les collectivités, au sein des différentes structures institutionnelles de prise de décision existant dans ce domaine.
*Bien que la section concernant les fonds structurels et d'investissement européens peut être spécifique à la Région Bruxelles-Capitale, la sélection d'autres programmes de l'UE est importante pour toutes les collectivités territoriales européennes.
Climate, Sustainable Finance Officer
